Immatriculation avant

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Tarluc
Invité

Immatriculation avant

Message par Tarluc »

Bonjour, pensez-vous qu'il soit possible de poser une plaque arrière de moto (version allongée) :187: à la place de la plaque avant de la 1007 qui gâche un peu le paysage par sa taille ?

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Steelson
1007iste de diamant
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Re: Immatriculation avant

Message par Steelson »

:82: Tarluc ...
Il est toujours possible de le faire ... et de payer ensuite un PV. Les plaques sont normalisées. Mais il est vrai que beaucoup d'automobilistes prennent un peu leur distance avec la réglementation.

ray-mon
1007iste de diamant
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Re: Immatriculation avant

Message par ray-mon »

Bienvenue Tarluc :82:

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JEP
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Re: Immatriculation avant

Message par JEP »

Voici pour info un PDF du journal officiel elle donne les cotes pour les plaques.

http://www.ffmc.asso.fr/IMG/pdf/JO200405905.pdf" onclick="window.open(this.href);return false;

Taille standard : 520 x 110 mm
Taille réduite : 455 x 100 mm


Dans le cas ou tu ne respecte pas la loi se que tu risque :


R.317-8
../...
III. Chaque plaque doit être maintenue dans un état d'entretien permettant la lecture des inscriptions qu'elle comporte.
IV. Le ministre chargé des transports et le ministre de l'intérieur fixent par arrêté les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation.
V. Le fait de faire circuler un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il soit muni des plaques ou inscriptions exigées par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
VI. Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article relatives à l'entretien, aux caractéristiques ou au mode de pose des plaques d'immatriculation est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.


Article 131-13 Code Pénal
Le montant de l'amende est le suivant :
1º 38 euros au plus pour les contraventions de la 1re classe ;
2º 150 euros au plus pour les contraventions de la 2e classe ;
450 euros au plus pour les contraventions de la 3e classe ;
4º 750 euros au plus pour les contraventions de la 4e classe ;
5º 1 500 euros au plus pour les contraventions de la 5e classe, montant qui peut être porté à 3 000 euros en cas de récidive lorsque le règlement le prévoit, hors les cas où la loi prévoit que la récidive de la contravention constitue un délit.

Moulagaufre
Modérateur
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Re: Immatriculation avant

Message par Moulagaufre »

Bienvenue. :2:

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Ph3niX
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Re: Immatriculation avant

Message par Ph3niX »

Bienvenue ! ;)

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cris45
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Re: Immatriculation avant

Message par cris45 »

De toutes façons, le support de plaque avant en bas du parechoc est de la même taille que le plaque standard, donc si tu met une plus petite, tu verra ton support de plaque derrière ce qui ne fera pas forcément joli :6:

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1007duquatre9
Modérateur à la retraite
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Re: Immatriculation avant

Message par 1007duquatre9 »


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piff
1007iste d'argent
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Inscription : dimanche 08 juin 2008, 07:23:10

Re: Immatriculation avant

Message par piff »

:82:
il est toujours possible de faire ce que l'on veut mais apres il faut etre pret a en assumer les consequences
et en ce moment la maraichaussé adore
a+
:14: